Version imprimable - Nouvelle fenêtre

Mentions légales

Publié le 11 avril 2007 - Mis à jour 29 août 2019

PARTAGER SUR : Partager sur Facebook Partager sur Twitter

En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter.

Cette notice légale a également pour objet de vous informer de l'ensemble dispositions législatives et réglementaires devant être respectées à l'occasion de la consultation de ce site, notamment, celles qui sont relatives aux droits de propriété intellectuelle, ainsi que celles qui traitent des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en oeuvre de ce site internet.

 

Le Département du Nord met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou d'une absence de disponibilité des informations liées à des raisons techniques et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Édition et conception

Directeur de la publication : 
Christian Poiret 
Président du Conseil départemental du Nord
Hôtel du Département
51, rue Gustave-Delory
59047 Lille Cedex

Webmestre éditorial : Direction de la Communication
webmestre@lenord.fr

La conception et réalisation ont été assurées par :
la Direction de la Communication,
la Direction des Systèmes d'Information,
la Direction de l'Informatique du Cabinet.

Le prestataire pour l'hébergement de ce site est la société
AVENIR TELEMATIQUE - ATE
21, avenue de la créativité
59650 Villeneuve d'Ascq
Tel : 03.28.800.300
Fax : 03.28.800.310
http://www.ate.info

 

 


Conditions d'utilisation

 

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le Département du Nord pourra interrompre le site et s'efforcera de vous avertir préalablement.

  

 

 

Traitement automatisé des données à caractère personnel

 

Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site internet est assuré dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

À ce titre, nous vous précisons que les informations communiquées à l'occasion de vos réponses aux formulaires présents sur le site sont nécessaires au traitement de votre demande et sont exclusivement destinées au Département du Nord, responsable du traitement.

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant à :
Conseil départemental du Nord
Direction de la Communication
51 rue Gustave-Delory
59047 Lille Cedex.

 

 

 

Cookies

Personnaliser les cookies 

LE NORD utilise des cookies (traceurs). Un cookie est un fichier, souvent anonyme, contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur de LENORD au navigateur de l’utilisateur et stocké sur son disque dur.
Ces cookies permettent lors de chaque visite par un utilisateur sur LENORD, de réaliser des études statistiques globales sur l’audience du portail LENORD, d’identifier le cas échéant l’utilisateur, d’étudier le comportement des utilisateurs au sein des différentes rubriques de LENORD et ce, afin de personnaliser au mieux les dits Sites et Services en terme d’organisation, d’affichage et de contenus.
Ce sont des fichiers enregistrés sur votre terminal. La plupart des cookies utilisés sur ce site web sont nécessaires à la navigation et au bon affichage du présent site, tandis que quelques autres proviennent de service proposés par des tiers (Google, Twitter, Facebook) Il existe différents types de cookies :

  • Des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le navigateur ou le site ;
  • Des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie (au maximum 12 mois) ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.
  • Vous pouvez accéder à votre panneau de gestion des cookies afin de paramétrer le dépôt et la lecture de cookies.

Si vous donnez votre accord (consentement), ces tiers déposeront des cookies qui vous permettront de visualiser directement sur lenord.fr du contenu hébergé par ces tiers ou de partager nos contenus. Via ces cookies, ces tiers collecteront et utiliseront vos données de navigation pour des finalités qui leur sont propres, conformément à leur politique de confidentialité (lien ci-après).
Cette page vous permet de donner ou de retirer votre consentement, soit globalement soit finalité par finalité.
Si vous donnez votre accord (consentement), ces tiers déposeront des cookies qui vous permettront de visualiser directement sur www.cnil.fr du contenu hébergé par ces tiers ou de partager nos contenus. Via ces cookies, ces tiers collecteront et utiliseront vos données de navigation pour des finalités qui leur sont propres, conformément à leur politique de confidentialité (lien ci-après).
Pour exercer vos droits sur les données collectées par les tiers ou pour toute question sur ces traitements vous pouvez les contacter directement.

 

Comment désactiver les cookies ?

Paramétrages du navigateur

L’installation de certains cookies est soumise à votre consentement. Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau d’information s’affiche vous indiquant qu’en continuant votre navigation sur le site, les cookies susvisés seront installés sur votre équipement. Les cookies ou traceurs permettent de bénéficier pleinement des fonctionnalités du Site. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies ou traceurs, cela peut empêcher l’utilisation de certains de nos services, ce dont LENORD ne saurait être responsable. L’utilisateur peut gérer, désactiver ou autoriser les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur Internet :

Il convient de noter que le changement des paramètres peut modifier l’expérience de navigation de l’utilisateur sur LENORD et que l’accès à certains services peut nécessiter l’utilisation de cookies. 

 

 

 

 

 

Retour en haut de page